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Brevets : Marvell condamné à verser 1,17 milliard de dollars

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Marvell, fabricant de semiconducteurs accusé de violation de brevets, étudie différentes voies de recours après avoir été condamné à verser des dommages à l’Université Carnegie Mellon.

Accusé de violation de brevets, Marvell Technology Group a été condamné la semaine dernière par un tribunal fédéral de Pittsburgh, en Pennsylvanie, à verser 1,17 milliard de dollars de dommages à l’Université Carnegie Mellon (CMU).

Dans un arrêt rendu mercredi 26 décembre 2012, le jury a estimé à l’unanimité que Marvell a vendu des milliards de semiconducteurs utilisant une technologie développée par l’université américaine, et ce sans autorisation ni contrepartie.

La technologie brevetée a été conçue pour augmenter la précision de lecture de données sur disques magnétiques.

Marvell veut obtenir l’annulation du verdict

Marvell, dont le siège international est installé aux Bermudes et le siège américain à Santa Clara (Californie), arguait que les brevets en cause* n’étaient pas valides, une justification rejetée par les jurés.

Ceux-ci ont condamné l’entreprise à verser l’une des amendes les plus lourdes dans un dossier relatif à une violation de brevets (Samsung a été condamné en août dernier à verser un peu plus d’un milliard de dollars au groupe Apple, son rival dans les smartphones, dans une affaire aux multiples rebondissements…)

Au lendemain du procès CMU vs. Marvell, le fabricant de puces et contrôleurs a indiqué dans un communiqué chercher à obtenir l’annulation du verdict. Pour ce faire, la société étudie les voies de recours à sa disposition et envisage de porter l’affaire devant la cour d’appel en charge du circuit fédéral de Washington, D.C.

*Brevets U.S. N° 6.201.839 et 6.438.180


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