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Guerre des brevets : Motorola Mobility remporte une bataille face à Apple

Après l’Allemagne, ce sont les États-Unis qui donnent raison à Motorola Mobility dans le conflit qui l’oppose à Apple pour violation de brevet. Un jugement provisoire qui pourrait obliger Appel à revoir sa stratégie.

Les jugements se suivent et ne se ressemblent pas. Alors qu’Apple gagnait, en décembre, contre HTC pour violation de brevet, Motorola Mobility vient de gagner une bataille dans la guerre qui l’oppose à la firme de Cupertino et contre laquelle le constructeur des Defy et Razr avait porté plainte pour violation de 18 brevets. En retour, Apple accuse Motorola d’avoir abusé de trois de ses brevets.

Un jugement préliminaire de l’ITC (International Trade Commission) vient de donner raison à Motorola Mobility. Débouté à l’issue d’une procédure initiée en octobre 2010, Cupertino invoquait un outil de localisation orienté objet et un système de construction de courbes elliptiques sur des surfaces tactiles, rappelle ITespresso.fr. Troisième chef d’accusation, la technologie multitouch en elle-même, un argument-clé également retenu contre Samsung et qui aurait pu faire figure de jurisprudence si le litige avait tourné en faveur d’Apple.

Un revirement stratégique pour Apple

En l’attente d’un ultime verdict fixé au 14 mai 2012, si la décision blanchit provisoirement Motorola, elle reste à confirmer. Il n’en reste pas moins que, comme le suggère Florian Muller, spécialiste des questions de brevets sur son blog Foss Patents, ce tournant contraint la firme de Cupertino à un revirement stratégique.

Cette décision de l’ITC en faveur de Motorola Mobility conforte la position de ce dernier et démontre une fois de plus la puissance de son portefeuille de propriété intellectuelle. Il fait notamment suite à un précédent jugement. Un tribunal allemand de Mannheim avait jugé Apple coupable d’infraction à la propriété intellectuelle de son concurrent. Apple sait désormais à quoi s’en tenir.

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