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Accès indirects : SAP réclame 600 M$ au géant de la bière AB-InBev

La pilule avait déjà eu du mal à passer avec l’affaire Diageo, vendeur de spiritueux. Mais la coupe va peut-être déborder avec le cas AB-InBev. Le brasseur mondial, propriétaire de multiples marques de bières (Stella Artois, Leffe, Budweiser, Hooegarden, etc.) a indiqué dans une note à destination du gendarme de la bourse américaine, la SEC, que SAP lui réclamait plus de 600 millions de dollars au titre des accès indirects.

A la page 154 de ce document, on peut lire que « le 21 février 2017, SAP America a entamé un arbitrage contre Anheuser-Busch Companies conformément à la réglementation américaine sur l’arbitrage. La réclamation porte sur plusieurs violations du contrat de licence logicielle du 30 septembre 2010, basées sur le fait que des employées de la société utilisaient des systèmes et données SAP, directement ou indirectement sans licences appropriées et sans en payer les frais. La réclamation porte donc sur la requalification de certains aspects de l’accord de licence et des dommages potentiellement supérieurs à 600 millions de dollars ». Le passage se termine par, « nous avons l’intention de nous défendre vigoureusement contre les allégations de SAP ».

De l’huile sur le feu

Il faudra sûrement attendre d’autres notes auprès de la SEC dans les prochains mois ou l’année prochaine pour avoir le résultat de l’arbitrage. Car cette procédure juridique n’est pas publique. Impossible donc de connaître les arguments de l’une et l’autre partie, ainsi que les détails techniques du conflit. C’est la différence par rapport à la décision Diageo, rendue par la justice britannique et publiée. Pour mémoire, elle a estimé que les accès indirects, ces licences que SAP réclame pour accéder aux données de ses systèmes au travers d’applications tierces (en l’occurrence, ici, 2 applications bâties par Salesforce), étaient légitimes. Un jugement ouvrant la voie à des réparations estimées par SAP à 64 millions de dollars.

En France, cette décision a fait l’effet d’une douche froide et a renforcé les inquiétudes des clients. L’USF est montée au créneau en qualifiant le jugement anglais de « victoire à la Pyrrhus ». Son président, Claude Molly-Mitton, ajoutait même :« cette affaire donne un signal négatif : elle risque de faire fuir certains prospects et clients de SAP, car elle constitue une épée de Damoclès pour les utilisateurs ». Dans ces regrets et inquiétudes, il a été rejoint par le Cigref, le club réunissant les DSI des grandes entreprises, ce dernier soulignant que « les données confiées aux systèmes SAP n’appartiennent pas à SAP mais aux entreprises, et ce qu’elles en font une fois que ces données en ont été extraites ne regarde qu’elles ». Le cas AB-InBev va raviver les tensions entre les entreprises et l’éditeur de Walldorf, car il est probable que ce cas ne restera pas isolé.

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Photo credit: regan76 via Visual hunt /  CC BY

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