E-mails d'alerte, répression et pédagogie: l'Hadopi fait sa rentrée fin juin

Le 3 mai, c’était portes ouvertes ou presque… rue du Texel, dans le XIVe arrondissement de Paris, siège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi). Devant une vingtaine de journalistes, des privilégiés dont Silicon.fr n’avait pas la chance de faire parti, la Haute Autorité faisait un « point-étape » avant «la conférence de presse » de juin pour son lancement. Car, cette fois, il paraît que c’est sûr, Hadopi c’est pour la fin du mois de juin !

Hadopi dans les grandes lignes sera en place fin juin : envoi de courriels aux internautes ou interconnexion entre les systèmes informatiques des ayants droit et ceux des fournisseurs d’accès à Internet (FAI). Quoique pour ce point, cela dépendra de l’avis rendu par la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui est obligée de se prononcer avant la fin du mois de juin. Il reste aussi au gouvernement à rendre ses derniers décrets d’application.

Hadopi ne vise pas les pirates

La « négligence caractérisée » fait notamment partie des décrets en attente. Notion pour le moins importante puisque les pirates pourfendeurs des droits des œuvres ne sont pas visés par Hadopi 2. Non, les accusés potentiels (qui sont, par voie de fait, aussi les victimes) seront ceux qui ne verrouilleront pas leurs accès à Internet sans fil, laissant le champ libre aux fraudeurs qui en profiteraient pour télécharger à tout va. Pas de chance pour les victimes, la sécurisation des connexions n’est pas encore bien définie par l’Hadopi. Il faudra attendre septembre.

La chasse aux adresses IP fautives se déroulera comme suit : les internautes seront repérés par des sociétés de prestation (telle que la nantaise Trident Media Guard ) pour le compte des ayants droit via leurs adresses IP (Internet Protocol) diffusées sur les réseaux d’échanges de fichiers (Peer to Peer) . Une fois incriminées, ces adresses seront transmises à l’Hadopi qui fera le lien entre ayants droit et FAI.

L’internaute suspect peut demander à être entendu

La suite? C’est celle précédemment annoncée : un premier e-mail « d’avertissement », inoffensif celui-là, avec des conseils pour sécuriser sa connexion, à l’internaute suspecté de télécharger illégalement. E-mail suivi d’une lettre recommandée si récidive dans les six mois. Enfin, dernière étape, le dossier du suspect est transmis au Parquet si une nouvelle récidive se fait dans un délai d’un an à partir de la deuxième recommandation. Ensuite, le parquet décide : poursuivre l’internaute ou non. Dans le cas où l’internaute est poursuivi, il peut « demander à être auditionné, en compagnie de son avocat s’il le souhaite », a indiqué Jacques Toubon, membre du collège de l’Hadopi.

Une fois le gros de ses troupes réuni (50 à 70 personnes travailleront au sein de l’Hadopi, une quinzaine d’entre elles est déjà en place), le gendarme de l’Internet élargira ses missions. Il se veut aussi «force de proposition et d’innovation » grâce à des groupes de travail (« labs »). En ligne de mire pour ces six labs, les technologies, les usages en ligne, l’éthique ou l’économie numérique de la création. La Haute Autorité proposera aussi des ateliers de sensibilisation pour les professionnels et communiquera sur le site de microblogging Twitter sous le profil InsidOpi (plus de 500 followers en moins de 24 heures) .

Après cette grande opération séduction des médias, le plus difficile reste à faire, se réconcilier avec le public.