Facebook : l’Europe met la pression sur les contenus diffamatoires

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Selon la cour de justice européenne, Facebook pourrait être obligé de supprimer les contenus diffamatoires au niveau mondial.

Facebook pourrait se retrouver une nouvelle fois  dans la tourmente face à la législation européenne s’appliquant aux contenus diffamatoires.

Un  membre d’un parti écologiste autrichien a interrogé la cour de justice européenne  (CJCE) sur la responsabilité du  réseau social concernant la publication de ce type de contenus. 

Selon Maciej Szpunar, avocat général de la cour de justice européenne, la contrainte  qui pèse sur Facebook est bien réelle.

« La directive sur le commerce électronique n’empêche pas un fournisseur qui exploite une plate-forme de réseau social, telle que Facebook, d’être condamné, dans le cadre d’une injonction, à rechercher et à identifier, parmi toutes les informations diffusées par les utilisateurs de cette plateforme, les informations identiques à l’information qualifiée d’illégal par un tribunal qui a rendu cette injonction. » estime le conseiller de la CJCE.

Une décision de justice européenne peut s’appliquer au niveau mondial

En clair,  si un tribunal européen ordonnait à Facebook de supprimer un contenu diffamatoire, sa décision s’appliquerait au niveau mondial, sur l’ensemble des publications et dans toutes les langues.

Malheureusement pour le réseau social, la CJCE suit généralement les conclusions de ses conseillers et la décision pourrait alors être tranchée dans les mois à venir.

De son côté Facebook s’est érigé contre cette intention en expliquant que cette pratique affecterait de fait la liberté d’expression par-delà les frontières.

« Cette affaire soulève d’importantes questions sur la liberté d’expression sur Internet », lit-on dans un e-mail cité par Reuters. « Nous supprimons le contenu qui enfreint la loi et la sécurité de nos employés sur Facebook est toujours notre priorité. Cependant, cette opinion remet en cause le principe de longue date selon lequel un pays ne devrait pas avoir le droit de restreindre la liberté d’expression dans d’autres pays « .

Contre-offensive de Facebook sur la modération des contenus

Pour autant, Facebook donne des signes sur sa volonté de contrôler davantage les contenus. Il a ainsi révélé avoir supprimer 2,2 milliards de faux comptes  entre janvier et mars de cette année. Un record absolu pour le réseau social qui avait supprimé 1,2 milliard de compte au quatrième trimestre 2018 et 694 millions sur le quatrième trimestre 2017.

Il a aussi détaillé ses mesures pour éviter que des vidéos violentes, comme celle de la tuerie de Christchurch, puissent être diffusées et partagées sur ses pages.

 

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