Google suspend sa numérisation des livres
Sous la crainte d’un obstacle, qui semblait pourtant évident, l’autorisation des ayants droit, Google suspend la numérisation des livres qui doivent figurer dans sa bibliothèque numérique, et cherche à contourner l’autorisation des ayants droit
Le projet de bibliothèque numérique de Google porte sur la numérisation des ouvrages de cinq grandes bibliothèques américaines ? la bibliothèque publique de New York, et les bibliothèques universitaires de Harvard, Stanford et du Michigan ? ainsi que l’historique bibliothèque britannique de l’université d’Oxford.
Pour deux de ces bibliothèques, New York et Oxford, la numérisation ne se heurte à aucune difficulté juridique particulière, puisque les ouvrages sont tombés dans le domaine public. Mais pour les autres ? Ces bibliothèques universitaires sont récentes, et recèlent des ouvrages qui, en revanche, ne font pas encore partie du domaine public. Leur numérisation, comme leur accès en dehors de la seule consultation sur place, sont donc soumis à autorisation des ayants droit. La position de Google sur la gestion des droits est pour le moins ambiguë. Le moteur de recherche développe les outils de stockage, de recherche et de consultation des ouvrages numérisés, mais reporte le risque de faute pour violation des droits d’auteurs sur leurs détenteurs, les bibliothèques. Pour contrer ce risque, Google a donc adopté une nouvelle stratégie, dérivée des pratiques américaines d’opt-out, à savoir d’inviter l’ayant droit opposé au projet à se faire connaître. Au même titre qu’aux Etats-Unis l’internaute non satisfait de recevoir un courriel non sollicité doit se désabonner volontairement a posteriori? En France, comme en Europe par une directive, l’information ne peut être délivrée que si l’opérateur en a fait la demande et obtenu l’autorisation a priori (technique dite de l’opt-in). « Nous pensons que la plupart des éditeurs et auteurs choisiront de participer au programme afin de présenter leur oeuvre aux innombrables lecteurs de par le monde mais nous savons que tout le monde n’est pas d’accord et nous voulons faire de notre mieux pour respecter les opinions aussi« , a déclaré Adam Smith, chargé du programme chez Google. Plutôt que de chercher à obtenir l’autorisation préalable des ayants droit, Google part donc du principe que ce droit lui est acquis, et que c’est au détenteur de s’y opposer s’il le souhaite? avant novembre ! Une attitude très critiquée, même aux Etats-Unis, en particulier par l’Association des éditeurs.
