L'Hadopi fait des émules en Angleterre

Régulations

Face à la problématique du téléchargement illégal, le Royaume-Unis envisage à son tour de couper l’accès Internet des pirates en herbe.

Sale temps pour les pirates. La loi Hadopi n’est pas tout à fait finalisée (le volet Hadopi 2 sur le traitement des procédures judiciaires sera discuté à l’Assemblée à partir du 14 septembre) qu’elle inspire nos voisins d’outre Manche.

Dans on édition du 25 août, The Guardian révèle que les autorités britanniques réfléchissent à l’idée de couper l’accès Internet aux méchants téléchargeurs. Mais version anglaise. Plusieurs variations repressives seraient envisagées pour décourager les « pirates » de s’échanger en ligne des contenus protégés par le droit d’auteur.

Ainsi, les accès à certaines plates-formes d’échange pourraient ainsi être bloqués, le débit de la connexion Internet de l’utilisateur commercialement irrespectueux des œuvres de l’esprit serait bridée, jusqu’à la coupure totale temporaire. La gestion des cas seraient affectée à l’Ofcom, l’équivalent de l’Arcep (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes) en France.

Ces mesures sont notamment suggérées en juin dernier dans le rapport Digital Britain sur l’évolution de la société britannique face aux nouvelles technologies de l’information. Ses auteurs y préconisaient également le simple envoi d’e-mail d’avertissement aux plus gros utilisateurs des plates-formes d’échanges. Si la mesure ne provoque pas une baisse des téléchargements illégaux de 70 %, un affaiblissement de la bande passante des plus gros utilisateurs était alors proposée.

Insatisfaisant, selon les industries culturelles qui jugent les mesures insuffisamment dissuasives. D’autant que le projet ne pouvait pas être mis en œuvre avant 2012 par le gouvernement de la perfide Albion. Un délai trop long aux yeux des ayants droits alors que le piratage prend, selon eux, des proportions énormes. Le gouvernement britannique devrait donc mettre prochainement en œuvre les mesures législatives pour lancer la chasse au piratage en ligne d’œuvres culturelles en intégrant l’idée de coupure Internet.

Les mesures répressives anglaises et française seront-elles suivies chez leurs voisins européens alors que le Parlement européen a adopté un amendement anti-Hadopi ?


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