Microsoft perd son procès contre Alcatel-Lucent

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L’éditeur de logiciels est condamné à verser 367,4 millions de dollars en réparation du préjudice lié à l’utilisation de deux brevets d’Alcatel-Lucent. Microsoft contre-attaque…

Nouvel épisode dans la guerre des brevets entre les deux compagnies, Microsoft a été condamné par le tribunal de San Diego à verser 367,4 millions de dollars à Alcatel-Lucent, pour violation de deux de ses brevets.

L’histoire commence lorsque Lucent attaque Dell et Gateway en 2003 pour l’utilisation de quinze de ses brevets. Windows Media Player, Windows Mobile, Outlook et Money utiliseraient des technologies brevetées par la compagnie. Les technologies concernent le MP3, le Mpeg et des domaines plus génériques comme la synthèse vocale et Internet.

Microsoft est rentré volontairement dans la bataille, faisant valoir la validité de ses propres brevets. En février 2007, le jury de San Diego, condamnait Microsoft a verser 1,52 milliard de dollars à Alcatel-Lucent. Microsoft a alors contre-attaqué en arguant que la licence acquise auprès de Fraunhofer couvrait la technologie concernée (le MP3) et en assignant Alcatel-Lucent pour la violation de neuf de ses brevets.

Le récent procès portait sur quatre brevets d’Acatel-Lucent. La compagnie demandait le versement de 1,75 milliard de dollars. Le jury a considéré que deux d’entre eux étaient valides, et a condamné Microsoft à verser 367,4 millions de dollars. Le brevet qui touchait les formats vidéo Mpeg et VC1 a été invalidé. Sans surprise, Microsoft fait appel de cette décision. Les deux compagnies se rencontreront à nouveau courant avril : cette fois-ci, c’est Microsoft qui attaque Alcatel-Lucent.

Cette affaire, en dehors de son aspect « carnavalesque », est une triste illustration de certaines limites des brevets portant sur les logiciels, en particulier ceux liés aux éléments des interfaces graphiques des applications.


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