P2P : l'avenir de Mininova en suspens

Que va-t-il devenir de Mininova dont le contenu est entièrement dédié au téléchargement gratuit ? Contraint de retirer ses liens illégaux sous peine de cinq millions d’euros d’amendes, l’un des plus importants moteurs de recherches de fichiers d’échange en ligne est dans le collimateur de la justice. Une décision certainement inspirée par l’épisode Pirate Bay en Suède. Ce dernier a été condamné à fermer « boutique »… avant de réouvir quelques heures plus tard.

Le tribunal d’Utrecht a ainsi suivi l’exemple, en donnant au site trois mois pour purger tous les liens vers des contenus protégés par le droit d’auteur sous astreinte de 1000 euros par lien illicite (dans la limite des 5 millions d’euros). « Nous ne sommes évidemment pas satisfaits par cette décision […] Nous envisageons de faire appel au jugement. »a souligné l’équipe de Mininova. Et si elle n’obtient pas gain de cause, le site devra « reconsidérer [son] business », a déclaré Erik Dubbelboer, co-fondateurs de Mininova, sur le blog de la société.

A l’origine de ce remu ménage, l’association de défense des droits d’auteur, Stichting Brein (l’équivalent de la Sacem aux Pays-bas). Son objectif n’était pas de faire fermer le site mais bien de l’obliger à nettoyer les contenus illégaux. C’est toute la difficulté des annuaires de fichier Torrent (qui exploitent le protocole d’échange P2P BitTorrent).

Par exemple, les sites peuvent être contraints par la justice à filtrer leurs pages web, mais les plaignants doivent indiquer les liens incriminés et non le titre d’une œuvre ou d’un logiciel. Ce qui implique qu’il est possible de retrouver ceux-ci dès le lendemain au travers de nouveaux liens… En d’autres termes, le jeu du chat de la souris ne se résoudra pas en un clic, si les lois ne se montrent pas plus pointilleuses. A moins de frapper l’utilisateur et non plus la source comme le préconise l’ Hadopi qui pourrait bientôt voir le jour en Angleterre également.