Oracle dépossédé de ses plaintes contre Google… partiellement

Sécurité
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L’organisme qui gère les demandes de brevets américain a récemment annulé 17 plaintes déposées par Oracle contre Google sur un brevet Java. Mais il en reste 122.

Poursuivre un concurrent en justice pour violation de brevet peut parfois se retourner contre soi. Oracle l’a récemment appris à ses dépens. Il vient de se voir annuler 17 des 21 plaintes que l’éditeur à déposé à l’encontre de Google dans une affaire de viols de brevets Java sur un brevet.

Rappel des faits : il y a bientôt un an, le 12 août 2010, l’entreprise de Larry Ellison porte plainte contre la firme de Mountain View auprès d’un tribunal fédéral de San Francisco. L’éditeur de Redwood City accuse le moteur de recherche d’avoir « emprunté » les technologies Java, détenues par Oracle depuis le rachat de Sun Microsystems, utilisées pour développer DalvikVM, la machine virtuelle Java d’Android qui permet de faire tourner des applications Java (après conversion de celles-ci).

Plutôt que de répondre frontalement par l’attaque (comme c’est souvent l’habitude dans le secteur de l’informatique, voire à titre d’exemple récent la guerre que se livrent Apple et Samsung), Google a simplement demandé à l’USPTO (US Patent and Trademark Office), l’organisme qui gère les dépôts de brevets aux Etats-Unis, de vérifier la validité des brevets litigieux. Résultats, sur le brevet 6192476, 17 plaintes sur 21 ont été annulées le 22 juin, rapporte Groklaw.

Il reste néanmoins 5 autres brevets litigieux qui recouvrent 168 réclamations au total. 38 d’entre elles ne feront pas l’objet d’une révision et 46 ont déjà été annulées. Il en reste 122 à vérifier à ce jour. Un trop grand nombre pour la Justice. En mai dernier, le juge américain William Alsup a demandé à Oracle de réduire le nombre de ses plaintes à un volume « jugeable » (en termes de capacité de procédure judiciaire). Il a également pointé des incohérences des demandes de Google et lui a demandé de réduire son nombre de révisions. Dans l’espoir que les deux parties s’entendent pour éviter un procès qui s’annonce d’avance compliqué? Connaissant Oracle, il y a peu de chance que William Alsup soit entendu.


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