Licence Android : ZTE cède sous la pression de Microsoft

Microsoft continue d’imposer ses licences aux constructeurs de terminaux Android et, accessoirement, Chrome OS. Le Chinois ZTE vient à son tour de signer un accord de licence pour s’affranchir d’éventuelles poursuites judiciaires de la part de Redmond qui revendique des brevets sur plusieurs de ses technologies potentiellement utilisées dans les solutions de Google, comme l’a annoncé Horacio Gutierrez sur ce blog.

L’avocat de Microsoft (Corporate Vice President & Deputy General Counsel, Legal & Corporate Affairs, précisément) estime que, désormais, « 80 % des smartphones Android vendus aux États-Unis, et une majorité de ceux vendus dans le monde entier, sont couverts par des accords avec Microsoft ». Récemment, le fabricant Foxconn s’est plié aux exigences du géant de Redmond. Et, avant lui, nombre de constructeurs dont HTC, Samsung, LG, Acer, etc.

ActiveSync au cœur du litige

Le protocole ActiveSync se trouve au cœur du litige entre Microsoft et Google. En mai 2012, l’International Trade Commission (ITC) donnait raison à l’éditeur de Windows contre Motorola qui refusait de se plier aux droits de licence (lire Microsoft impose son brevet ActiveSync aux Android de Motorola). Mais le constructeur de smartphone, propriété de Google, soulignait que le brevet du protocole de synchronisation était le seul légitimement reconnu par l’ITC sur les neuf revendications de Microsoft.

Il serait donc intéressant de savoir quel périmètre couvre les licences que Microsoft impose aux constructeurs. Car, dans le cas où certains droit d’exploitation seraient ultérieurement reconnus comme abusif par les instances judiciaire, la chasse aux brevets pourrait se retourner contre son initiateur à termes. Dans tous les cas, ces accords de licences représentent une véritable poule aux œufs d’or pour son exploitant. Selon Eric Schmidt, président de Google, Android équipera 1 milliard de terminaux dans moins d’un an. A raison de quelques dollars obtenus par terminal, le revenu final pourrait se chiffrer en milliards…

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