EBay victorieux face au joaillier Tiffany

Après des mois de tourmentes, eBay, le géant de la vente aux enchères en ligne compte enfin une victoire. Un tribunal de New York a donné raison au site d’enchères dans une affaire qui l’opposait à Tiffany, le joaillier américain, à l’origine d’une action en justice pour contrefaçon.

La plainte, formulée en 2004, comme le rappelle Le Figaro, visait à dénoncer la vente de faux bijoux estampillés ‘Tiffany’ sur la plate-forme de vente aux enchères en ligne. Les biens délictueux, malgré des demandes répétées, étaient restés en ligne, prêts à être achetés.

Le tribunal a néanmoins statué en faveur d’eBay. Selon un communiqué publié par le groupe, la cour a estimé que le géant entreprenait bien des actions destinées à combattre la contrefaçon.

Pour Rob Chesnut, senior vp et conseiller juridique chez eBay, « cette décision prouve qu’eBay s’est toujours engagé à combattre la contrefaçon en faisant appel à des moyens bien plus poussés que ce qu’exige la loi. Nous voyons [cette décision de justice] comme une victoire pour nos utilisateurs et nos revendeurs. »

Cette décision clémente de la justice américaine tranche quelque peu avec les récents arrêts de tribunaux français qui ont lourdement condamné la firme pour des faits similaires. Poursuivi par LVMH, eBay a écopé de 38,6 millions d’euros.

Le tribunal a estimé qu’eBay a commis « des fautes graves en manquant à ses obligations de s’assurer que ses activités ne généraient pas des actes illicites« . La société a d’ores et déjà choisit de faire appel de cette décision mais devra tout de même payer l’amende.

eBay avait déjà été condamné sur les mêmes motifs au début du mois au sujet de faux produits Hermès mis en vente par une internaute française. Pour autant, l’amende prononcée était bien inférieure (20.000 euros).

La site d’enchères s’est toujours réfugié derrière le rôle d’hébergeur et d’intermédiaire. Mais la justice n’accepte plus cet argument.

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