Bruxelles inflige une amende record de 889 millions d’euros à Microsoft

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La Commission a infligé une amende record à Microsoft. Les bonnes intentions affichées ces derniers jours par le géant n’auront rien changé

L’épilogue est brutal et salé. Bruxelles a fini par infliger à Microsoft, selon La Tribune, une amende colossale : 889 millions d’euros. Le litige qui opposait la Commission était vieux de plusieurs années. Bruxelles reprochait au géant de Redmond une ouverture insuffisante de ses logiciels. L’avarice de Microsoft en informations techniques ne permettait pas une interopérabilité suffisante avec les produits d’éditeurs rivaux.

Et ce n’est pas tout. Microsoft devra également s’acquitter d’une amende infligée en 2004. Le montant de l’astreinte s’élèvera au total à 1,4 milliard d’euros.

Face à ce nouveau coup de bambou, Microsoft reste plutôt zen et souligne que cette condamnation concerne des « éléments du passé ». Dans un communiqué cité par Reuters, la firme déclare : « Nous étudions la décision de la Commission (qui a) annoncé en octobre 2007 que Microsoft respectait pleinement la décision de 2004, cette amende concerne donc des éléments du passé qui ont été résolus ». « Comme nous l’avons montré la semaine dernière avec nos nouveaux principes d’interopérabilité et les actions spécifiques pour accroître l’ouverture de nos produits, nous nous concentrons sur les étapes qui vont améliorer les choses à l’avenir », ajoute le groupe américain.

Petit historique.

L’origine de la plainte remonte à mars 2004. Bruxelles reprochait à la firme de Bill Gates un abus de position dominante. A l’époque, la Commission avait condamné l’éditeur de logiciel à payer une amende déjà titanesque de 497 millions d’euros. L’éditeur s’était vu contraint de produire une documentation traitant des questions d’interopérabilité de son OS Windows XP et dévoilant son code source. La Commission l’avait trouvé insuffisant.

En 2006, Microsoft transmettait aux autorités européennes un second un rapport délivrant des informations supplémentaires sur ses programmes. Bruxelles jugeait le rapport encore trop pauvre.

En 2007, l’histoire semble prendre un tour plus pacifique. Microsoft avait fini par se plier aux injonctions de Bruxelles. L’américain acceptait de communiquer certains de ses protocoles pour un paiement de royalties s’élevant à 10.000 euros. Neelie Kroes, commissaire à la Concurrence, avait qualifié ce geste de « jour de victoire pour les consommateurs ».

L’annonce récente de Steve Ballmer, p-dg de Microsoft, engageant son entreprise sur la voie de l’interopérabilité n’aura rien changé.

D’aucun pourrait voir que la Commission a manqué de mansuétude face à un accusé qui a fait amende honorable. Néanmoins, cette décision permet à Bruxelles de montrer sa détermination à démonter les monopoles. Le message est clair. La prochaine cible pourrait bien être un certain fondeur de Santa Clara…


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