Pirater des logiciels coûte plus de 11 millions d'euros en Europe

Sécurité

En 2009, la Business Software Alliance a lancé plus de deux mille procédures judiciaire pour faire valoir les droits des éditeurs piratés.

Si le piratage de logiciel impacte les revenus des éditeurs, il coûte aussi de l’argent aux entreprises prises la main dans le sac de la contrefaçon. La dynamique Business Software Alliance (BSA) rapporte ainsi qu’en 2009, l’utilisation de logiciels sans licence a coûté 11,16 millions d’euros aux entreprises européennes suite aux procédures judiciaires que l’association de lutte contre la contrefaçon de logiciels a intentées. Un chiffre en baisse notable par rapport à 2008 où il s’élevait à 18 millions d’euros sur la zone Europe, le Moyen-Orient et l’Afrique (EMEA).

Il faut dire que la BSA ne chôme pas. En 2009, sur les près de 4000 cas de sociétés frauduleuses qui lui ont été signalées, l’association a lancé 2256 procédures judiciaires. « Dans la moitié des entreprises poursuivies, le taux d’utilisation de copies illicites de logiciels se situait entre 50% et 85% », justifie Natacha Jollet-David, porte-parole de BSA en France. Alors que, selon elle, les entreprises n’ont aucune excuse pour justifier l’usage illégal des logiciels. « Nous proposons une kyrielle d’informations, d’outils gratuits et de conseils afin d’aider les entreprises à respecter la loi en leur permettant de mieux comprendre et de mieux gérer leurs licences, déclare-t-elle. Force est de constater qu’une gestion efficace des logiciels installés peut contribuer à réaliser des économies en identifiant les logiciels sous-utilisés. »

Des économies d’autant plus intéressantes que la note en cas de poursuites pour fraudes peut se révéler salée. Car les 11,6 millions d’euros dépensés par les entreprises malhonnêtes, volontairement ou non, ne constitue que la partie payée à la BSA, notamment au titre de régulation de l’usage des logiciels. « Le coût réel est toutefois nettement supérieur pour les sociétés puisqu’il ne tient pas compte des frais de procédure et des coûts indirects liés notamment à l’impact sur les flux de trésorerie de l’achat imprévu de logiciels supplémentaires », rappelle Sarah Coombes, directrice des affaires juridiques de BSA pour l’EMEA.

En France, le coût total des conséquences de la fraude s’élève à 366 087 euros, toujours en 2009. « Le recours aux logiciels sans licence, perçu à tort comme une source d’économies, expose en réalité l’entreprise à des risques considérables », insiste Sarah Coombes. Difficile de connaître le nombre d’entreprises concernées et de logiciels affectés. Une chose est sûre, la tendance à la fraude est en légère baisse en France. Selon la BSA, le taux de piratage y est passé de 41% en 2008 à 40% en 2009. Un taux cependant largement supérieur à la moyenne européenne fixé à 35%.


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