Apple l’emporte face à Samsung. Le match continue

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Samsung devra payer 1 milliard de dollars à Apple pour violation de brevets. Prochaine étape, l’interdiction de la vente des terminaux mobiles du Sud-Coréen aux États-Unis ?

Les deux géants Apple et Samsung s’opposent sur le marché des smartphones et tablettes, et ce aussi bien commercialement que dans les cours de justice de nombreux pays, l’un accusant l’autre de violer ses brevets (et vice versa).

Sans grande surprise, la justice américaine vient de donner raison à Apple. Samsung devra verser 1,051 milliard de dollars à Apple (environ 840 millions d’euros), expliquent nos confrères d’ITespresso.fr. Le verdict est tombé dans la nuit de vendredi à samedi, heure française.

C’est un coup de massue pour Samsung après une procédure haletante devant un tribunal fédéral de San Jose (Californie) : presque quatre semaines de procès (dix jours d’audience) pour aboutir au délibéré d’un jury populaire de neuf membres qui avaient pour mission de trier le bon grain de l’ivraie dans les argumentations des parties adverses.

Le match n’est pas terminé

Au final, le jury a considéré que, sur les sept plaintes d’Apple pour violation de brevets, six étaient justifiées. Les arguments de l’autre camp ont tous été balayés.

Selon Reuters, il a décidé que Samsung avait sciemment violé les brevets d’Apple, ce qui pourrait conduire le tribunal à tripler l’amende infligée à la société sud-coréenne. Le cauchemar n’est donc pas fini pour Samsung, même s’il a déjà annoncé son intention de faire appel de ce verdict.

De plus, le fabricant des terminaux de la gamme Galaxy compte éventuellement sur des retournements de situation avec des procédures engagées dans d’autres pays contre Apple pour des motifs similaires liés à des exploitations présumées illicites de brevets.

Vers une interdiction des ventes aux États-Unis

Fort de sa victoire devant la justice de son pays, Apple veut enfoncer le clou. La marque à la pomme affiche son intention de déposer d’ici sept jours une demande pour obtenir l’interdiction de la commercialisation des smartphones et tablettes de Samsung qui ont été pointés du doigt lors de ce procès. Une audience est prévue au 20 septembre à ce sujet.

Citons dans ce cadre le jugement rendu récemment en Corée, où les deux sociétés sont reparties… perdantes. Côté produits, c’est l’hécatombe, avec un frein imposé à la commercialisation, à l’échelle du pays, d’une flopée de smartphones et de tablettes : iPhone 3GS et 4, iPad 1 et 2, Galaxy S, S2 et Nexus, Galaxy Tab 7 et 10 pouces, rapporte ITespresso.fr.

Notez que si l’Europe a été touchée par de telles interdictions (par exemple en Allemagne), le consommateur français reste libre (pour le moment) d’opter pour les terminaux des deux camps.

Des brevets sans innovation ?

Dans cette guerre des brevets, Apple a visé Samsung mais c’est tout l’écosystème Android, le système d’exploitation mobile signé Google, qui peut trembler.

Cette guerre, qui porte actuellement surtout sur des éléments de design matériels ou logiciels, met en lice des brevets que certains jugent sans rapport avec de la réelle innovation. Les montants des licences peuvent aussi sembler parfois disproportionnés. Microsoft demande ainsi des royalties aux constructeurs Android d’un montant approchant celui de son propre OS mobile.

La multiplication de procès parfois contestables pourrait ainsi mener à une redéfinition de leur portée… En particulier aux États-Unis.

Notez enfin que si des acteurs comme Nokia devaient entrer en lice (dans le cas où la société déciderait de faire usage de son portefeuille de brevets, chose possible si elle devait être rachetée), la guerre pourrait devenir bien plus meurtrière entre les différents acteurs du marché.

Crédit photo : © Treenabeena – Fotolia.com


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