Selon l’ITC (International Trade Commission), Apple aurait enfreint un brevet de Qualcomm portant sur la gestion de l’autonomie des batteries.

Selon l’ITC (International Trade Commission), Apple aurait enfreint un brevet de Qualcomm portant sur la gestion de l’autonomie des batteries.
L’ITC a donné une première victoire à Cisco dans le conflit qui l’oppose à Arista sur la violation de brevets utilisés sur des commutateurs.
L’agence fédérale indépendante américaine ITC a annoncé la semaine dernière qu’une enquête serait diligentée pour violation de brevets sur de la mémoire flash impliquant de grandes sociétés.
Après l’Allemagne, ce sont les États-Unis qui donnent raison à Motorola Mobility dans le conflit qui l’oppose à Apple pour violation de brevet. Un jugement provisoire qui pourrait obliger Appel à revoir sa stratégie.
L’International Trade Commission a estimé que HTC avait violé un brevet d’Apple dans le cadre des smartphones Android. Une décision qui pourrait faire jurisprudence.