Google Books : la « bibliothèque numérique universelle » attendra

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La justice américaine rejette l’accord passé entre Google et les éditeurs et auteur d’ouvrages américains pour alimenter la plate-forme Google Books. Motifs : un accord inéquitable.

L’instauration d’une « bibliothèque numérique universelle » par Google devra attendre. Ainsi vient d’en décider la Justice américaine. Même si la firme de Mountain View avait bénéficié du soutien de la chambre professionnelle des auteurs (Authors Guilde) et de l’Association des éditeurs américains (Association of American Publishers), la justice considère que le vaste projet Google Book de numérisation des livres ne comportent pas suffisamment de garde-fous pour assurer le bon fonctionnement du marché.

« L’accord n’est pas équitable, adéquat ou raisonnable », a tranché Denny Chin, juge fédéral de l’Etat de New York, rapporte ITespresso.fr. Celle-ci remet en cause la stratégie du groupe Internet qui voulait aller (trop?) vite. Selon l’AFP, le juge a souligné le non-respect par Google du droit d’auteur au risque de « prendre le contrôle du marché de la recherche ».

125 millions de dollars de dédommagements

De plus, la justice a considéré que le fait d’indexer les contenus des lires numérisés sur ses propres outils aurait donné à Google une avance concurrentielle évidente sur son secteur de prédilection (le marché de la recherche en ligne). Enfin, elle a émis des recommandations pour lisser la prochaine mouture de l’accord, en insistant sur la dimension « opt-in » (l’auteur ou l’éditeur doit donner son consentement explicite pour l’exploitation par Google Books de ses oeuvres).

«Cette décision nous surprend beaucoup et nous allons l’étudier en détails pour décider de la meilleure marche à suivre, déclare Google de son côté. Comme beaucoup, nous pensons que cet accord permettrait d’ouvrir l’accès à des millions d’ouvrages aujourd’hui difficiles à trouver aux Etats-Unis. Quelle que soit la décision finale, nous continuerons de travailler dur pour que de plus en plus d’ouvrages dans le monde puissent être découverts sur Internet grâce à Google Books et Google e-Books.»

Le déploiement et l’enrichissement du service Google Books a déjà pris un certain retard en raison de la longue procédure judiciaire. Elle avait débuté en 2005 sur fond de fronde initiale des éditeurs, irrités des pratiques de Google. Le groupe Internet avait commencé à numériser tout ou partie d’ouvrages pour alimenter le fonds Google Books sans accords des ayants droit.

La pression judiciaire s’accentuant, le groupe Internet se rapproche finalement de la Guilde des auteurs et de l’Association des éditeurs américains pour signer un protocole d’accord en octobre 2008. Ce « pacte » comportait un volet compensation (dédommagement de 125 millions de dollars pour la rémunération des ayants droit lésés) et un autre tournait autour de la constitution d’un « fonds de droits du livre » destiné à répartir les revenus entre auteurs acceptant le principe de la numérisation de leurs oeuvres par Google Books.

L’Open Book Alliance se met en travers

Depuis, la justice scrute cet accord entre Google et les auteurs-éditeurs, qui a fait l’objet d’aménagement pour rendre les termes plus acceptables. Mais les efforts entrepris n’ont pas suffi à convaincre les autorités judiciaires américaines. Entre-temps, Google a poursuivi son chantier de fond en ouvrant la déclinaison Google eBooks, plate-forme de vente de livres numériques.

Les opposants à cet accord, réunis au sein du collectif Open Book Alliance (OBA, comprenant des acteurs comme Yahoo et Microsoft), considère la décision du juge Denny Chin comme une « victoire anti-monopolistique ». L’OBA prône un processus collaboratif pour développer une bibliothèque numérique « ouverte » susceptible de servir « l’intérêt général » et de « respecter le droit d’auteur ».

Cette décision nous surprend beaucoup et nous allons l’étudier en détails pour décider de la meilleure marche à suivre.
Comme beaucoup, nous pensons que cet accord permettrait d’ouvrir l’accès à des millions d’ouvrages aujourd’hui difficiles à trouver aux Etats-Unis. Quelle que soit la décision finale, nous continuerons de travailler dur pour que de plus en plus d’ouvrages dans le monde puissent être découverts sur Internet grâce à Google Books et Google e-Books.

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