La loi Hadopi est adoptée par les députés
03-04-2009
Vote définitif le 9 avril. Mais fin du suspens. L'Assemblée nationale a adopté le texte de loi Création et Internet. Un oui massif malgré les très nombreuses critiques
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Les députés ont entériné l’Hadopi (*). Si la quasi-totalité des amendements proposés par les députés de la Majorité mais aussi de l’Opposition ont été systématiquement rejetés, la loi a tout de même été adoptée avec l'essentiel de son idéologie.
La riposte graduée a conservé ses attributions, à savoir une coupure de la connexion après deux avertissements (le premier électronique puis courrier) en cas de téléchargement illégal de contenu. En cas de récidive dans l'année, l'internaute pourra voir son abonnement suspendu pendant un délai de deux mois à un an, avec interdiction d'en souscrire un autre pendant ce délai.
Une situation qui ne rendra pas la tâche facile aux internautes puisque le gouvernement avait fait le choix d’appuyer son projet sur le fait que la personne convaincue de téléchargement devait continuer de payer son abonnement. Pourtant, les députés sont parvenus à faire adopter un amendement par lequel, l'internaute privé de sa connexion ne devra pas payer la facture de son fournisseur d'accès sur cette période. On imagine dès lors les contraintes de suivi pour les FAI auprès des "mauvais clients" mais aussi se pose la question : comment feront-ils pour couper l'accès à Internet d'un abonné sans couper en même temps le téléphone et la télévision ?
Le vote définitif devrait survenir le 9 avril prochain en commission mixte paritaire. Plus aucun doute ne plane sur l’issue de cette 'navette' entre Assemblée nationale et Sénat, puisque ses membres seront principalement des élus UMP, fervents supporters du projet (Frédéric Lefebvre, Franck Riester par ailleurs rapporteur du projet…). Cette Commission mixte paritaire, regroupant députés et sénateurs aura alors pour mission d’harmoniser les vues entre les deux chambres.
Toujours est-il qu’il est important de retenir deux incidences majeures que vont entraîner la loi Hadopi. Outre l’arrivée massive du filtrage du Web en France, le texte va obliger chaque Français à se doter d’un logiciel mouchard.
Finalement pas si loin du poisson d’avril de notre rédaction, les députés ont adopté la mise en place d’un logiciel "mouchard" avec contrôle centralisé afin d’empêcher au téléchargement de contenu illicite (via, qui sait, un filtrage protocolaire voire de contenus ou pourquoi pas de DNS).
Un vent de stupeur aura peut être circulé parmi les spectateurs des débats lorsque la député Martine Billard (députée des Verts- Paris) a pris la parole : "Nous savons que le coût des logiciels anti-spams, par exemple, est assez élevé. Mais personne n’est obligé d’en équiper son ordinateur, d’autant que le filtrage de premier niveau opéré par les FAI est assez efficace. En revanche, les logiciels dits de sécurisation, et que nous préférons appeler mouchards, seront, quant à eux, obligatoires. Il ne serait pas normal que l’internaute soit obligé d’acheter assez cher non seulement ce logiciel, mais aussi ses mises à jour régulières : pour les logiciels anti-spams par exemple, on est obligé d’acheter une nouvelle version tous les ans". Elle conclut : "L’obligation que vous imposez ne doit pas entraîner un coût supplémentaire pour l’abonné". Un amendement rejeté…
Pourtant ce logiciel sera payant, non-interopérable et la seule arme pour échapper à la riposte graduée. Son mode de fonctionnement est encore inconnu. Mais la loi, elle, est bel et bien adoptée.
___
(*) Hadopi : Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet
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Commentaires des lecteurs :
Nombre de votants
Pourquoi ne lit-on nulle part que le nombre de députés présents lors des débats était de 36, et que celui durant le vote final en douce pendant la nuit était de 16, le tout sur 577 députés ?Parce que bon, "oui massif", avec 16 votants et 97% d'abstention, ça me fait doucement marrer ce sens de la démocratie.
Le titre de votre article
Il serait transparent de modifier le titre de votre article en mettant :"La loi Hapodi est adopté par 16 députés" et non par "les" députés.
Si mes informations sont justes (cf la sphère internet) - Cette nuit 16 députés ont voté la loi .....
Il est à mon sens important de le signaler !
elle est belle la france
Vive la France , vive la democratie , vive la politique, on nous le met (...) Merci...A quand skynet
.
L'April (Association pour la promotion et la défense du logiciel libre) dénonce le vote du projet de loi HADOPI qui contient des dispositions qu'il était impensable de voir écrites un jour noir sur blanc tant elles sont extrémistes. Non content de se positionner de façon unilatérale en faveur d'une centralisation de l'information surInternet, ce projet de loi instaure en plus de nouvelles discriminations contre le logiciel libre.
L'Assemblée nationale a adopté le projet de loi HADOPI mettant en place une procédure disproportionnée de répression massive à l'encontre des internautes qui échangent des oeuvres sans autorisation. Le projet de loi ne propose rien pour favoriser la mise à disposition du public d'offres commerciales attractives de musique
et de films.
La ministre de la Culture Christine Albanel, le rapporteur Franck Riester et presque tous les députés UMP ont validé de nouvelles discriminations à l'encontre du Logiciel Libre. Malgré la mobilisation des employeurs du Libre contre HADOPI [2], ils ont refusé tout encadrement des mouchards filtrants que les abonnés devront installer
pour garantir leur sécurité juridique. Ils se sont également opposés à toute mesure favorable à l'interopérabilité et à la libre concurrence, et ont persisté à limiter le droit moral de divulgation des auteurs de logiciels libres.
La dizaine de députés ayant voté ce texte prétend donc bouleverser un écosystème qui concerne 18 millions de foyers connectés à internet et dont ils n'ont pour la plupart pas la moindre connaissance.(...)
Honte de cette loi
J'ai honte d'avoir voté UMP, honte qu'ils aient laissé passer cette loi... ce sera la dernière fois.Un petit "Contourner hadopi" dans google et vous verrez que nombreux sont ceux qui donnent la solution, merci à eux!
drole de loi et de gouvernement
Pour un gouvernement qui se veut europeen à tout prix.... ils ont ratifié la constitution que le peuple avaient rejeté, mais ils vont contre les lois votés par le parlement europeen!!!Quant à la suppression de la connexion internet, si un membre d'un groupe télécharge, on prive tout l'ensemble des avantages de cette connexion. C'est comme si pour une infraction du code de la route on confisquait les voitures à toute la famille du condamné.
riposte graduée
Je ne télécharge pas, stupide comme je suis j'achetais encore ce que j'aimais (dvd ou cd), j'ai aussi ma propre riposte graduée:depuis une précédente je n'achetais déjà plus de cd en France (sauf d'occasion et uniquement à des particuliers...).
Je viens de mettre à jour ma blacklist perso et désormais les heureux titulaires de celle-ci, zéro achat même hors frontières.
Et maintenant un max d'achats tous types confondus hors de France, cad prix achat souvent plus faible donc intéressant par les temps qui courent, mais surtout tva et impôts sur les bénéfices des vendeurs distributeurs et consorts plus pour le fisc français!
Chacun fait ce qu'il veut bien sûr...
C'est quoi du filtrage ?
Expliquez moi comment filtrer efficacement et sans erreur.Sur Emule, des fichiers Legaux et illegaux ont plusieurs noms.
Genre : Je telecharge '300.avi' et je tombe sur un film de Q.
si je suis chopé entrain de telecharger '300.avi'
- je serai sanctionné ?
- le fichier sera vérifié ?
- uniquement le nom du fichier compte et pas le contenu ?
- même si je download que 0.001% je suis punissable ? (mauvais clique rapidement rectifié)
- ... les question sont innombrables.
hadopi ados pillent
cher défenseur de la loi hadopij'ai pour vous une mauvaise nouvelle
aujourd'hui je suis entré dans le disque dur de vos ordinateurs et j'ai également regardé les sites que vous visitiez.
J'ai put trouvé les mails amoureux que baladur envoie a rachida dati
j'ai put voir les albums de famille des membre du gouvernement
j'ai put lire leurs brouillons et les stratégies démoniaque qu'ils fomentent
en somme, ce qui était privé, ne l'est plus, je peux a volonté espionner leur vie privé
lors ce qu'un ministre envoi un mail, je le sais
lors ce qu'un ministre va voir un site, je le sais
lors ce qu'un ministre écrit quelque chose, je le sais
j'entre a volonté dans les ordinateurs
mon ?il est partout
j'observe, j'espionne, je scrute, je vois,
en vertus de quoi puis je violer votre intimité ?
Et bien parce que je dois vérifier si vous ne telecharger pas de film pirate.
Pour donner un exemple, demain, j'irai chez vous
comme james bond, j'ouvrirai votre porte pendant que vous n'êtes pas lÃ
et je fouillerai votre maison
je regarderai dans vos armoires, dans la cuisine, dans le tiroir de vos slips, dans vos chambres
pourquoi ?
pour vérifier si vous n'avez pas de dvd-rw de film pirate
mais mieux encore
pendant que vous dormirez
j'enverrai des gaz paralysant dans maison
je rentrerai chez vous
et je placerai des électrodes sur vos tempes
alors
je fouillerai l'intérieur de votre cerveau
vous allez me dire, que c'est de la science fiction fasciste bien attristante
mais oui
je me dois de vous priver de votre liberté, de votre intimité, de votre vie privé
tout simplement parce que l'argent des droits d'auteur vaut plus que les grandes notion de liberté
un homme libre, ce n'est rien, un homme qui gagne de l'argent, c'est tout ce qui compte
la liberté ne sert a rien
le profit est le sommet
d'ailleurs les artistes eux même sont solidaire a ma cause et vont changer le contenue de leurs ?uvres
let it be, deviendra, let it win
on sent d'ailleurs que les artistes n'aiment pas la liberté mais qu'ils préférent le profit, ça se sent dans leurs textes, dans leurs films
la liberté ils s'en foutent
les textes des chansons de nina simone ne sont ils pas :
"j'aimerai t'espionner toute la nuit
viens et donne moi de l'argent mon chéri
j'ai besoin d'argent pour vivre et être heureuse
ta liberté ne vaut rien"
d'ailleurs les films ne sont pas des beaux messages sensible, humaniste, poétique, des leçon de vie
les 7 samouraï vantent le meurtre et la boucherie
gran torino est un manifeste pour le viol et le racisme
harvey milk est une ode à l'hétérosexualité et nous fait penser que les homosexuels sont des criminels
l'intégralité des textes du cole porter song book, ne parle pas d'amour, avec poésie et humour
mais ils vantent l'importance cruciale du profit, de la perte de liberté et du totalitarisme
dans le roman 1984, on voit bien qu'il faut que l'état gouverne d'une main de fer un hérétique, un malade récalcitrant
les réflexions des scénaristes de ce siècle sont pour la perte de la liberté, sont pour l'enfermement
rien n'est plus méchant que l'art
rien n'est plus gentil que la sanction politique
il faut que les politiciens nous dressent, nous matent, nous observent, nous possèdent.
Toutes les chansons disent cela.
L'amour ne sert a rien, le profit, le grand profit, l'argent, ça, ça c'est utile !
Alors messieurs les politiciens, messieurs les vendeurs de disques, ne m'en voulez pas si j'ai violé votre intimité, si j'ai bafoué votre liberté, si j'espionnerai dans le future vos connections internet, si je devrais être un punisseur sévère qui vous infantilisera et vous condamnera
il fallait que je le fasse, pour le bien de la nation, pour sa rigidité, pour que l'état, constitué de l'élite, puisse enfermer dans une chape de plomb sa population idiote et sale.
Je m'appliquerai a rendre les enfants des classes populaires encore plus pauvre, j'ai exploité leurs parents, alors j'exploiterai leur marmaille dressable
je garderai l'argent pour les enfants de riche
mais les pauvres n'auront rien, pas de papier, pas de billet, pas de métal, pas de pièce, juste des devoirs, des taches, des fardeaux, des obligations
Ils n'auront pas besoin de liberté, leur espace temps m'appartient
rien n'est plus horrible pour moi de penser qu'un enfant de pauvre (animale horrible par excellence) puisse se divertir en regardant un film qu'il n'a pas payé.
Il faut qu'il paye pour avoir le droit d'entendre des gens vanter les vertus de l'amour.
Il veut être émue, s'il veut que son c?ur soit heureux, il faut qu'il paye !
Et puis de toute façon nous mettons a sa disposition des vidéos de propagande gratuitement
pourquoi veut il en plus devenir sensible
un futur travailleur exploité n'a pas a devenir sensible, mais il doit être dressé.
On dresse bien les chiens a coup de pied, pourquoi ferait on autrement avec les pauvres.
Imaginez, un jeune homme, qui n'a pas d'argent de poche parce que ses animaux de parents ont du mal a payer le pain, imaginez le, il se pose devant son ordinateur, et il regarde une ode a la vie, une ode a la liberté, une ode a l'humanité, une critique sociale, une philosophie humaniste, sans payer, sans payer, non, c'est insupportable, rien que de l'écrire, sans payer, cela me blesse !
Charlie chaplin le dit bien avant tout ses films, c'est écrit en gros : SI VOUS N'ÊTES PAS RICHE, QUE VOUS N'AVEZ PAS D'ARGENT, NOUS VOUS REFUSONS LE DROIT AU DIVERTISSEMENT INTELLIGENTS.
John Coltrane, Nina Simone, Stanley Kubrick, Mozart, Stanislawsky, Clint Eastwood, Chaplin, Miles Davis, les Beatles, Les stones, John Malkovitch, tous, tous le disent, tous pensent que leurs ?uvres ne véhiculent pas de belle idée, que l'amour est payant, mais surtout qu'un pauvre n'a pas le droit de voir ou d'entendre les choses qu'ils font.
Oh quelques hérétiques gauchistes pourraient voir dans mes propos de la folie, du fascisme, du totalitarisme, de l'atroce
mais si personne ne s'applique a transformer cette terre en enfer, qui le fera
dieu le dit lui même
en lettre capitale
IL FAUT TRANSFORMER CETTE SPHÈRE COSMIQUE (la planette terre) EN UN SUPER MARCHÉ
on le voit, c'est évident, que toutes les autres espèce animale de cette planète, toute les autre forme de vie, nous envie, nous mimes
Vous savez quoi ? Récemment, je me promène dans la rue, et que vois je ? Un jeune homme, un pauvre, sale et bête évidement, qui souris, qui est heureux et qui chante.
Vision d'horreur n'est ce pas !!!!!
Je vous le donne en mille, il avait télécharger illégalement une musique qu'il écoutait et qui, au c'est atroce, le rendait heureux !
Je le regardais avec rage et j'avais juste envie de lui dire d'arrêter d'être heureux, diable, qu'il soit triste, obéissant et serviable, comme tout les pauvres. Oh j'ai dressé ses parents, celui là aussi, je le dresserai !
Mais je crois que le pire, le plus traumatisant, c'était son sourire, son bonheur, sa joie enthousiaste de découvrir de l'art, insupportable n'est ce pas ?
Comme si il pouvait comprendre l'art, comme si l'art s'adressait a lui ?
Georges Brassens ne chante il pas ceci : "quand je vois un commerçant courir après un voleur de pomme, je casse une jambe comme jean claude van dame, et le voleur de pomme se retrouve par terre, je suis un homme de bonne réputation, je vante les vertu de la prison."
Ca c'est de l'art quand même !
Brassens n'est pas une âme molle et généreuse, il s'en fout de la faim des affamés, Brassens est un homme juste qui veut que le gentil commerçant, qui a trop de pomme car il est intelligent, gagne sa vie et face du profit.
Dans romeo et juliette, il s'agit d'un mariage vénale et forcé, c'est le but, romeo ne va quand même pas tomber amoureux, ça ne sert a rien l'amour.
L'amour est un vieux concept dépassé, c'est le profit qui compte, c'est l'achat.
Oh ce monde serait si beau si les pauvres pouvaient se contenter d'être triste et maintenu a l'écart de l'art et de la sensibilité et de la réflexion et de l'audace.
Nous avons réussit a les rendre pauvre et obéissant et soumis, demain, avec de la chance et l'aide de dieu, nous réussirons à les rendre bête et triste, nous réussirons.
En se sens le Journal télé de propagande fait un excellent travail, nous les effrayons, nous les manipulons, nous évitons certain sujet en créant ainsi du mensonge par omission, et nous leurs imposons d'autres sujets, ce qu'ils pensent, ce qu'ils croient, c'est nous qui leur dictons, nous somme leurs maitres et leurs bourreaux, et diable, comme c'est bon des les soumettre et de les dominer !
Nous autre, qui transformons la condition humaine en une entité, non pas doué de sentiments et de miracle biologique, mais docile, serviable et effrayé, vantons nous d'avoir créé la loi HADOPI.
Avouez de plus que l'astuce est excellente, aujourd'hui, sous prétexte que des sales pauvres insignifiant et rebelle et libre, volent a nos gentils exploiteurs d'artistes des ?uvres, nous avons réussit a faire un pas de plus vers un totalitarisme cruel et dominateur, nous dominions les pauvres dans la réalité, a present nous les dominons dans la virtualité, ahhh, vivement que l'air devienne payant, vivement ce jour divin, mais je m'emporte.
Il y avait quelques pauvres qui voulaient, sans payer (ça me fait mal de l'écrire), être heureux et sensibilisé a l'art (la douleur augmente) et cela sont devenu le prétexte à un nouveau système d'espionnage et donc de contrôle du peuple tout entier ! Diable, capitaliste politico liberaux de droite, que nous somme intelligent et fourbe, machiavel et bush nous félicitent !
Rendez vous compte, des millions de gens votent pour nous.
Des centaines d'artistes de droite et d'exploiteurs d'artistes, se plaignent.
Nous obéissons immédiatement à la minorité docilement et punissons les millions d'autres en faisant régresser leurs liberté et leurs vie privé, en les infantilisant.
C'est beau, c'est presque de l'art !
Cette tendance sublime que nous avons a punir et a stigmatiser les neo esclaves, a les embobiner, aucun doute, c'est de l'art !
Les voilà confus, divisé, possédé, les idiots, ils se sentent même coupable, ils se sentent même sale.
Diable, que nous somme malin, qu'ils sont bête.
Comme le disent les créateurs de south park, grace a nous, des chanteurs et des exploiteurs d'artistes, vont enfin pouvoir passer de mini fortuné à maxi fortuné.
Britney spear, qui n'avais qu'un jet privé 207, va enfin pouvoir s'acheter son jet 209 avec option suround cette fois ci.
Et le pauvre chanteur de metalica qui avait dut abandonner la construction de son aquarium geant en or massif va enffin pouvoir réaliser son rêve !
En le chanteur benny J qui voulait offrir a son fils une ile paradisiaque, idem !
Oui, nous les défendons ceux là , nos beaux riches et ce n'est pas une bande de pauvre en quête d'amour, de sensation heureuse, de divertissement et de liberté qui va gâcher nos fête de surplus, nos voracités, nos besoins maladif a tout rendre payant et a traqué la générosité et la gentillesse partout ou elle se cache.
De toute façon, les pauvres, nous ne les écoutons pas.
Que pourraient faire quelques manifestants devant les matraques et la violence de nos hommes.
Diable, qu'ils sont bête, ils n'ont pas compris qu'un haut parleur et une quête d'humanité perd toujours en face d'une matraque et de la violence !
Diable les voilà qui utilisent leurs sceaux d'eau pour éteindre l'incendie là ou nous, d'une simple allumette, embrasons des forêts de vie en quelques secondes.
Ah cette loi hadopi me rend heureux, je les vois, je les imagine, tout ces pauvres qui a présent stress, ont peur, savent que le bonheur s'en va un peut plus, que l'amour, le divertissement, les mélodies, s'éloignent encore un peut plus de leurs vie que nous nous efforcerons de gâcher.
Que c'est beau, en obéissant aux vendeurs (sage élèves du capitalisme) nous soumettons un peut plus la masse, je suis heureux, ça y est, je suis heureux !
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Pour conclure je donnerai l'exemple du site deezer.com
un site légal ou l'on peut entendre gratuitement et légalement de la musique, 4 millions de titres
lors ce que l'on écoute un titre, deezer.com, paye les droits d'auteur
lors ce que l'on affiche une page de deezer.com
des publicités s'affichent
les revenu publicitaire payent les droit d'auteurs
c'est un modèle économique basic et qui fonctionne
ce système n'existait pas avant
là ou des humains cherche des solutions punitive, d'autre cherche des solutions de partage dans des modèles économiques serein
peut on se demander si cela est possible avec les films comme avec la musique
oui
tout a fait
il est donc étonnant que l'état et les producteurs de film, s'orientent vers les sanctions juridiques et la régression des libertés, l'espionnage et l'exclusion des plus pauvres.
Pourquoi oriente ils leurs forces vers le mal ?
De plus, l'art, et le cinéma notamment, est l'académie la plus porté vers le bien.
Sans cesse dans les films, on traque le mal et l'on fait gagner le bien.
Le bien d'ailleurs, la valeur du bien, est magnifié dans le cinema.
Un réalisateur, un scénariste, un comédien, fait son travail pour défendre le bien, le juste, le bon, le généreux.
La personnage principal de taxi drivers est prêt a mourir pour défendre le bien.
Le film Blade runner de Ridley scott est d'ailleurs un des plus radicale que je connaisse sur la quête du bien, car le réalisateur va jusqu'à prouver que le méchant du film, n'est pas méchant, que c'est le scénariste ou le cinema lui même qui est méchant, pars ce qu'il crée un méchant. Et que ce méchant permettra au gentil de devenir méchant.
Pour donner un exemple :
Monsieur méchant tue Madame Colombe.
Donc monsieur gentil à le droit de couper la tête de monsieur méchant.
Mais donc, monsieur scénariste est doublement méchant, car il crée un méchant et crée un faux gentils qui sera un assassin.
Mais bon je ne suis pas la pour parler d'un film mais pour dire que la loi hadopi est inacceptable.
Qu'elle va juste crée quelques malheureux de plus et que déjà demain des systèmes tel que deezer.com existeront pour le cinéma, parce que des gens utiliseront leurs forces dans des bonnes directions.
Entre temps, des punis, des malheureux, des exclus verront des profiteurs, des maniaques de l'argent, des politiciens incompétent, des agents liberticides pondre des solutions archaïque, sévère, improductive et dualiste.
HADOPIRE !
La loi liberticide, la honte de la France, le filtrage généralisé est passé ce soir avec 2.5% des députés dans l?hémicycle.La France devient le deuxième pays au monde, avec la Chine a instaurer un internet d?etat, centralisé, surveillé, fliqué. Remercions les majors, la SACEM, les ?artistes? et autres ayant-droits qui ont par lobyying ouvert cette boîte de pandore.
Sois-disant créé pour les artistes, celle loi va les pénaliser, les boycotts pleuvoir sur les sites labéllisés ?HADOPI?, les contournement se multiplier et faire la fortune des start-up qui vont pas tarder a s?engouffrer dans la brêche de l?anonymisation. Bref, les artistes ne toucheront pas un euro, les ventes de CD continuerons a s?effondrer peut-être plus qu?avant la loi et le téléchargement ?illégal? éffectué avec encore moins ?regrets? s?il en fut.
ccon
J'ai téléchargé via le P2P le fichier "lesBronzés3" qui est la troisième partie du film de vacances de mon ami lulu, rien à voir donc avec le film de Patrice Leconte. Et là surprise ! Hadopi a suspendu mon abonnement !C'est balo, surtout que je voulais déclarer mes impôts en ligne... sans parler de tous les mails que ma femme (qui n'y est pour rien dans cette histoire) attendaient...